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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE
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CALAMAG
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CALAMAG
PROVENCALE S.A.

Numéro de dépôt :
99768361
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CALAMAG

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALAMAG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCALE domicilié(e) B.P. 97, 83172 BRIGNOLES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS DELFAUX PROVENCALE S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : PROCARB , CALACHO , MIKHART , CALIENGRAIS , CALGAR , MIKTAG , PROCAL


PROVENCALE S.A. - B.P. 97, 83172 BRIGNOLES CEDEX - France


MONSIEUR JEAN-FRANÇOIS DELFAUX PROVENCALE S.A. - France


Inscription le 23 avril 2002 - Rejet total n°345150 - Publication au BOPI 2002-04-23

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits agricoles, morticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.